Aux Amis Reunis
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Aux Amis Reunis

Site Internet généraliste nouvelle génération avec services gratuits et accessible à tous par simple inscription! Venez vous aussi vous exprimer librement sur les sujets qui vous tiennent à cœur! Alors n’attendez plus et rejoignez nous sans attendre !
 
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Accuei10AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
PARTENAIRE OFFICIEL

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Cartao11

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Bander11

Petites annonces
 
  
  
 
 
OFFRE ANTI-CRISE

Ajouter aux Favoris
 
Derniers sujets
» CAMPING-CAR INTÉGRAL IVECO 2.8 HPI
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 9 Sep 2023 - 17:47 par Danidan

» Peugeot 406 coupee essence
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyVen 6 Mai 2022 - 20:19 par Danidan

» Mini One Countryman 2.0 Cooper SD toutes options état rare
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyJeu 7 Avr 2022 - 12:33 par olivier

» MINI Courntryman 2.0 SD toutes options
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyJeu 7 Avr 2022 - 11:50 par Danidan

» Mode d'emplois en français MG EHS Plug-in hybride 2021>
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyDim 18 Juil 2021 - 17:32 par Danidan

» SUV TOYOTA RAV4 D4D 150ch 1ere main
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyLun 1 Mar 2021 - 15:04 par Danidan

» Peugeot 306 1.8i Signature boite automatique
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyVen 6 Nov 2020 - 21:21 par Danidan

» BASSEVELLE AUTO SERVICES (toutes solutions pour l'automobile)
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyVen 6 Nov 2020 - 20:45 par Danidan

» OPEL VECTRA 2.0 CDX haut de gamme avec boîte automatique
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyDim 4 Oct 2020 - 17:20 par Danidan

» MERCEDES ROADSTER CABRIOLET SLK200 COMPRESSEUR
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyLun 17 Aoû 2020 - 23:22 par Danidan

» FIAT STILO ABARTH 2,4 20v
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 22:28 par Danidan

» PEUGEOT 106 KID ESSENCE PETIT PRIX
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 21:20 par Danidan

» CITROEN C4 1,6 HDI 90ch PACK AMBIENTE
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 16:49 par Danidan

» MONOSPACE RENAULT ESPACE 4 2,2 DCI HAUT DE GAMME
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 16:32 par Danidan

» FIAT STILO 1,6i 16v compatible BioEthanol E85
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 16:03 par Danidan

» MERCEDES 250 W123 POLIZEI
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 15:49 par Danidan

» CITROEN C6 2,7 HDI V6 EXCLUSIVE LA HAUT DE GAMME
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 14:51 par Danidan

» FIAT 127 900cc DE COLLECTION
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 14:46 par Danidan

» PEUGEOT 307 2L HDI 90ch SW BREAK
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 14:40 par Danidan

» RENAULT TWINGO 1,2i 16v FAIBLE KM
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 14:37 par Danidan

» FIAT PUNTO 1,9D
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptySam 15 Aoû 2020 - 14:32 par Danidan

» Ford Five hundred (500) 3.0i V6, seul exemplaire en France
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyDim 24 Mai 2020 - 21:16 par Danidan

» Fiat Grande Punto 1,4i 16v
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyVen 22 Mai 2020 - 22:16 par Danidan

» PEUGEOT 508 DIESEL FULL OPTIONS
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyMer 20 Mai 2020 - 23:43 par Danidan

» RENAULT TALISMAN DIESEL FULL OPTIONS
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyMer 20 Mai 2020 - 23:41 par Danidan

» Gros monospace Volkswagen Caravelle 9 places Diesel
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyMer 20 Mai 2020 - 20:31 par Danidan

» LA TRISTE RÉALITÉ DE L'EMISSION TV WHELERS DEALERS FRANCE
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyVen 31 Jan 2020 - 15:05 par olivier

» ATTENTION LE DECALAMINEUR DU 95 A PRIS LA GROSSE TETE
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyDim 26 Jan 2020 - 13:28 par olivier

» PEUGEOT 207 SW OUTDOOR VTI 1,6 120ch PRENIUM
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyDim 22 Sep 2019 - 0:07 par Danidan

» QUE SAVOIR SUR LE DECALAMINAGE PAR STATION HYDROGENE AUTOMOBILE
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyMer 24 Juil 2019 - 18:56 par olivier

Vie Pratique
Sondage
AFFAIRE DU LYNCHAGE D'INNOCENTS A MADAGASCAR, pour ou contre le rapatriement des barbares pour un procès en France?
Oui
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Vote_lcap67%LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Vote_rcap
 67% [ 18 ]
Non
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Vote_lcap30%LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Vote_rcap
 30% [ 8 ]
Aucune idée, car les faits se sont déroulés à Madagascar et les victimes résidentes en France.
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Vote_lcap4%LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Vote_rcap
 4% [ 1 ]
Total des votes : 27
Sujets les plus vus
AMATEURS - PASSIONNEES DE CHRYSLER VOYAGER (toutes info et images)
RENOVER ou REFAIRE un OPTIQUE DE PHARE
HIBOU - CHOUETTES besoin d'aide et de conseils !!! MERCI DE LIRE C'EST TRES IMPORTANT
REMORQUE ARTISANALE (fait maison) contruction et reglementation
BASSEVELLE AUTO SERVICES (toutes solutions pour l'automobile)
presentation de mon buggy PGO 250 biplace
INFOS sur les sportives DODGE - PLYMOUTH - CHRYSLER DAYTONA SHELBY
CODES DE DIAGNOSTIQUE PANNES AUTO par la prise DIAG EODB
L'actualité du jour 2007
Présentez vous ici UNIQUEMENT
Partenaires
forum gratuit Annuaire des forums
Le bottin des forums Kouaa
Tchat Blablaland
PARTENAIRE OFFICIEL

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Cartao11

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Bander11

Le Deal du moment : -20%
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall ...
Voir le deal
199.99 €

 

 LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Danidan
STAFF AAR
STAFF AAR
Danidan


Masculin
Nombre de messages : 11405
Age : 47
Code postal & Ville : Secteur La Ferté sous Jouarre 77 en Seine et Marne
Date d'inscription : 11/04/2005

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Empty
MessageSujet: LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION   LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyLun 8 Fév 2010 - 0:43

La loi a changé pour les démarches Carte grise "collection" pour votre voiture, avant 2010, il fallait que la voiture ai 20 ans minimum pour les véhicules de grande série et le véhicule était dispensé de controle technique.
Au 1er janvier 2010, la loi a un peu changé et sans qu'il y ai d'annonce officielle et pourtant c'est déjà dans les tuyaux.
Alors passage en collection, maintenant il faut 30 ans minimum et un passage obligatoire au CT tous les 5 ans.
Autre changement de taille, le controle technique "véhicule non roulant", n'éxiste plus depuis le 1er janvier 2010, donc impossible d'immatriculer une voiture en panne non roulante.
Très bientot, toute voiture vendue dans l'année et dont le nouveau propriétaire ne fait pas la carte grise dans la meme année d'achat, se verra refuser de certificat d'immatriculation et donc ce qui implique interdiction de rouler sur la voie public. C'est pas encore fait, mais une source très bien placé dans le domaine, m'as dévoilé la façon de relancer l'économie...

Commençons par le début!
A quoi sert une carte grise de collection ? A qui est-elle destinée ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? L'immatriculation en carte grise de collection (CGC) est très réglementée. Tout d'abord, le choix n'est pas toujours possible entre carte grise normale ou collection. En effet, si le précédent propriétaire ne possède pas la carte grise du véhicule ou si celui-ci est déjà en carte grise collection, vous n'avez pas d'autre possibilité que de demander un certificat d'immatriculation portant la mention "collection".

Caractéristiques d'une carte grise "collection"
- l'age minimum du véhicule est de 30 ans,
- aucune limite de circulation au sein du territoire français,
- les véhicules nouvellement immatriculés à compter du 15 octobre 2009 recevront une immatriculation SIV,
- il y a desormais un contrôle technique tous les 5 ans.

Les véhicules en carte grise collection dont le contrôle technique initial date de plus de 5 ans au 1er janvier 2009 (ou qui n'ont jamais eu de contrôle technique) devront passer un Contrôle Technique :
- en 2009, si leur numéro actuel se termine par un chiffre pair (premier numéro, à gauche sur la plaque et non numéro de département !)
- en 2010, si leur numéro actuel se termine par un chiffre impair.

Les véhicules enregistrés avec une carte grise « véhicule de collection » auront la possibilité d'utiliser une plaque à fond noir et chiffres blancs et le traitement du dossier reste maintenu au guichet en préfecture et non pas par correspondance ou par Internet comme prévu dans le cadre du nouveau SIV ...

Procédure d'immatriculation en collection
Vous possédez une carte grise normale pour ce véhicule
Si vous possédez la carte grise normale du véhicule, la procédure sera des plus simple. Il vous suffira juste de faire une demande standard d'immatriculation en demandant la mention "collection".

Vous ne possédez pas la carte grise du véhicule
Dans le cas ou le véhicule est démuni de carte grise, vous devez demander une attestation à la FFVE, la Fédération Française des Véhicules d'Epoque. Ce document vous demande tous les renseignements concernant le véhicule (genre, énergie, marque, puissance, type, places assises, N° de série, N° de châssis, N° de moteur, l'année de mise en circulation si vous la connaissez et son éventuelle immatriculation,...). Une fois rempli, ce document doit être adressé à la FFVE, accompagné de photocopies de votre justificatif de propriété (certificat de vente). Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal de 50 € établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état. S'il s'agit d'un véhicule importé, joindre également photocopie du document d'immatriculation étrangère et justificatif de propriété. Joindre, dans tous les cas, deux photos du véhicule. La FFVE vous retournera, par courrier, votre attestation. Celle-ci sera à joindre à votre demande d'immatriculation. Pour plus de détails sur la procédure, contacter la FFVE.

Tarif de la procédure
- Immatriculation d'un véhicule en collection:
identique au tarif d'un véhicule de plus de 10 ans (+ 50€ pour la FFVE si besoin du certificat).

- Passage d'une carte grise normale en carte grise de collection (sans changement de propriétaire):
tarif fixe d'un cheval fiscal + 4 euros de frais de gestion + 2,50 euros pour les frais d'affrancissement de la carte grise (envoi à domicile).

Revenir à une carte grise normale
Si la voiture que vous achetez est déjà en carte grise collection, vous n'avez pas d'autre possibilité que de réclamer une carte grise collection, à moins de refaire passer votre véhicule à la DRIRE et d'entamer un parcours du combattant.
Revenir en haut Aller en bas
http://aar.le-site.info
cole.trickle
FONDATEUR
FONDATEUR
cole.trickle


Masculin
Nombre de messages : 5912
Age : 46
Code postal & Ville : chez moi ou au bureau
Date d'inscription : 29/07/2005

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Empty
MessageSujet: Re: LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION   LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyLun 8 Fév 2010 - 8:50

ca m'etonne un peu Dani que ca ai changé !!

j'ai un ami, pas plus tard que y'a un mois, donc apres le 1er janvier 2010, il a acheté une Fuego de 1985 je crois, et il l'a passé en collection direct !
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passiongolfgti.com
Danidan
STAFF AAR
STAFF AAR
Danidan


Masculin
Nombre de messages : 11405
Age : 47
Code postal & Ville : Secteur La Ferté sous Jouarre 77 en Seine et Marne
Date d'inscription : 11/04/2005

LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Empty
MessageSujet: Re: LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION   LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION EmptyLun 8 Fév 2010 - 13:45

Bah c'est très simple, j'arrive de la prefecture qui m'a refusé car il manque 2 ans pour ma nouvelle acquisition pour etre voiture de collection.
Avant une voiture a faible serie passait très vite en collection, aujourd'hui, c'est 30 ans quelque soit la marque et le model.
Redemande à ton pote, sa carte grise doit etre normale si effectué aprs le 1 janvier 2010.
Revenir en haut Aller en bas
http://aar.le-site.info
Contenu sponsorisé





LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Empty
MessageSujet: Re: LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION   LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
LES NOUVELLES DEMARCHES POUR PASSER UNE VOITURE EN COLLECTION
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Rafraichissement d'une voiture pour remise à neuf
» DIAGNOSTIQUE ODB, VALISE pour recherche de panne voiture
» CHAINE HIFI HAUT DE GAMME POUR VOITURE
» sondage aidez moi pour une solution voiture à remplacer
» JE M'OCCUPE DE TOUTES LES DEMARCHE POUR VENDRE VOTRE VOITURE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Aux Amis Reunis :: AUTO - MOTO & TUNING-
Sauter vers: